Tout savoir sur l’éolien

Vous vous posez des questions ? Voici des éléments de réponses qui pourront vous aider.

La loi impose de respecter une distance minimale d’éloignement de 500 m entre une habitation et une éolienne

En conséquence, pour définir une zone d’implantation potentielle le premier critère pris en compte par le développeur éolien est le respect d’une distance minimale de 500 m avec l’habitation la plus proche.

Cette réglementation a été instaurée pour préserver le cadre de vie des riverains (bruit, impact paysager, ombre portée etc.).

Article L515-44 du Code de l’environnement

Un site favorable à l’éolien est un site :

  • suffisamment venté (vents réguliers sans trop de turbulences) ;
  • éloigné d’au moins 500 mètres de l’habitation la plus proche, pour préserver le cadre de vie des riverains ;
  • facile à relier au réseau électrique (haute ou moyenne tension) ;
  • facile d’accès, le site doit permettre le transport des gros éléments de l’éolienne (pales, tour, nacelle) et des grues nécessaires au montage ;
  • d’une taille suffisante pour accueillir le projet, en respectant des interdistances minimales entre les éoliennes.

Les sites sélectionnés, à partir des éléments présentés, doivent répondre à des réglementations très strictes pour éviter les conflits d’usage et respecter les paysages, le patrimoine, l’environnement et la biodiversité.

Ainsi, les zones d’implantation potentielle d’un parc éolien ne peuvent pas être :

  • situées à l’intérieur ou trop près de sites architecturaux ou paysagers (sites emblématiques, paysages remarquables, sites inscrits ou classés…) ;
  • installées dans des zones de conservation de la biodiversité à forte sensibilité (couloirs de migration, zones de nidification ou de chasse d’espèces protégés)
  • dans les zones balayées par les radars météorologiques et aéronautiques (militaires ou civiles) ou les zones de passage d’avions en basse altitude

Avant d’implanter un parc éolien, des études sont réalisées pour évaluer les impacts et les risques liés aux interactions des éoliennes avec les paysages, la sécurité, la santé, les radars, la faune et la flore.

Des organismes spécialisés chargés de la protection de la santé, du patrimoine, de la nature et/ou de l’architecture sont consultés avant la demande d’autorisation par les porteurs de projets.

Les riverains sont également invités à donner leur avis sur le dimensionnement et la configuration du parc avant le dépôt de la demande d’autorisation environnementale, dans le cadre de la concertation préalable à laquelle vous êtes invité à participer en utilisant le formulaire de contact, dans la rubrique « nous contacter ». Vous pouvez également nous joindre par téléphone au 02 98 99 47 62.

Une enquête publique sera également réalisée dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation environnementale du parc éolien. Chaque citoyen pourra de nouveau exprimer son avis sur l’implantation du parc.

Une éolienne utilise la force du vent pour la transformer en électricité. Les éoliennes fonctionnent à des vitesses de vent moyennes généralement comprises entre 10 et 90 km/h. Un système permet d’orienter la nacelle afin que le rotor soit toujours face au vent. Les pales de l’éolienne captent la force du vent et font tourner un axe (le rotor) de 10 à 25 tours par minute.

L’énergie mécanique ainsi créée est transformée en énergie électrique par un générateur situé à l’intérieur de l’éolienne, dans la nacelle. Cette électricité est ensuite convertie pour être injectée dans le réseau électrique par des câbles sous-terrains.

Explication et schéma tirés de la documentation de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie)

Qu’en est-il de l’intermittence ?

 

Certaines énergies renouvelables, ont en effet une production variable, discontinue et non programmable, car dépendantes des conditions météorologiques. C’est notamment le cas de l’éolien et du photovoltaïque, pour lesquels nos connaissances en matière de météo permettent cependant d’anticiper les variations de production.

En pratique, la question de la variabilité de la production ne se pose pas à l’échelle d’une éolienne ou d’une toiture photovoltaïque, mais doit être regardée sur l’ensemble du réseau électrique. Grâce à la répartition
géographique des installations
sur l’ensemble du territoire de la France (ou l’Europe aujourd’hui interconnectée), les variations de production locales sont lissées : on n’observe jamais des centaines d’éoliennes s’arrêter simultanément, de façon brutale.

Ainsi, notre pays bénéficiant du 1er gisement de vent pour l’éolien terrestre en Europe, se compose de 3 régimes de vents indépendants (méditerranéen, atlantique et continental) mais complémentaires qui permettent d’équilibrer l’approvisionnement du réseau.

Cette particularité géographique nous permet de bénéficier d’une production éolienne plus régulière que celle d’autres pays européens. Ceci explique en partie pourquoi en France, le développement de l’éolien ne s’accompagne pas du besoin d’installer de nouvelles centrales à gaz ou au charbon.

Par ailleurs, les vents étant plus importants en hiver qu’en été à l’échelle nationale, cette variation permet de répondre aux pointes de consommation hivernales

De nouvelles générations d’éoliennes sont apparues sur le marché depuis quelques années. Leurs pâles plus importantes, garantissent un nombre annuel d’heures de fonctionnement plus élevé et une production plus
régulière, y compris sur des sites moins ventés
que ceux qui sont équipés aujourd’hui.

 

A l’avenir, les acteurs du secteur énergétique misent sur le développement des «smart grids » (ou réseaux intelligents) et de systèmes de stockage ( hydraulique éclusé, hydrogène … ) qui permettront d’optimiser les flux d’énergie et d’assurer la flexibilité du système électrique, garantissant ainsi son équilibre sur le long terme.

Pour en savoir plus voir l’article détaillé : Les énergies renouvelables sont-elles intermittentes? sur le site Décrypter l’énergie

 

La production d’électricité d’un parc éolien varie en fonction du nombre, du modèle d’éoliennes implantées et des caractéristiques du vent.

Grâce au progrès technique, la puissance des éoliennes installées atteint aujourd’hui entre 2 et 5,5 mégawatts (MW), contre 0,5 MW en 2000. Les éoliennes produisent ainsi de façon plus régulière et à partir de vents plus faibles.

La production du projet éolien « le Chéran » composé de 4 éoliennes d’une puissance d’environ 4MW est évaluée à 40 000 MWh par an. Ceci couvre les besoins d’électricité d’environ 7 550 foyers hors chauffage.*

Pour rappel, une éolienne tourne en moyenne jusqu’à 95% du temps à des régimes variables en fonction du vent. Ce taux tient compte des périodes d’arrêt dues aux vents trop faibles ou trop forts et aux opérations de
maintenance. 

* source : ADEME 2003 / extrait du Petit Livre Vert pour la Terre, soit 5 300 kWh par foyer en moyenne

Comme tout appareil, l’éolienne émet des sons inhérents à son fonctionnement. Pour assurer la tranquillité des riverains et ainsi préserver leur cadre de vie et leur santé, la réglementation impose un strict contrôle de ces émissions sonores.

Le jour (de 7h à 22h) l’éolienne ne doit pas émettre plus de 5 décibels que le bruit existant avant l’implantation du parc éolien. Ce seuil se limite à 3 décibels la nuit (de 22h à 7h).*

En parallèle, la loi impose une distance de plus de 500 m entre une éolienne et une habitation.

Pour assurer le respect des seuils, le développeur de projet fait réaliser des mesures acoustiques (avant et après l’implantation du parc éolien). Celles-ci tiennent compte des différents effets de propagation et permet de déterminer l’implantation optimale ainsi que d’éventuels plans de bridage (arrêt automatique des éoliennes ou décélération si dépassement des seuils).

Le respect de la réglementation est approuvé en amont de la construction par l’expert indépendant en charge des mesures, mais aussi par les services administratifs compétents dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation environnementale.

De la même manière, suite à la construction du parc, la seconde campagne de mesure permet de vérifier la conformité acoustique et de d’affiner les plans de bridage le cas échéant.

Aujourd’hui, en raison des innovations technologiques (ex: peignes au bout des pales, engrenages de précision, montage des arbres de transmission sur amortisseurs, capitonnage de la nacelle), les effets sonores d’une éolienne sont de moins en moins perceptibles.

Voici un schéma comparatif tiré de la documentation de l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie) qui nous rappelle qu’à 500 m, le bruit généré par une éolienne est généralement inférieur à 35 décibels : c’est moins qu’une conversation à voix basse ou le bruit d’un frigo.

 

*Arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sein d’une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des ICPE 

Les éoliennes de plus de 12 mètres font partie des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et sont soumises à une réglementation stricte et précise.

Pour construire un parc éolien, il est nécessaire d’obtenir au préalable l’autorisation du Préfet. Cette autorisation appelée l’«autorisation environnementale unique» s’appuie sur le panel d’études réalisé par des cabinets d’experts indépendants.

L’objectif est alors de s’assurer que le projet ne créera pas d’impacts et de risques importants pour le confort des populations, leur santé et leur sécurité, la nature et l’environnement.

Pendant l’instruction du dossier de demande d’autorisation, une enquête publique est organisée. Dans ce cadre, la population locale est invitée à se prononcer de manière officielle sur le projet.

Le Préfet fonde ainsi sa décision finale sur différents avis reçus tout au long de l’instruction (administrations, gestionnaires de réseaux, commissaire enquêteur responsable de l’enquête publique, communes etc.).

 

Le balisage lumineux est un dispositif d’avertisseurs lumineux qui assure la visibilité des éoliennes.

Il est imposé par la loi afin d’assurer la sécurité de l’aviation civile et militaire.

En effet, une éolienne constitue un obstacle pour les aéronefs. Comme pour les ponts, les phares ou encore les grues, ce danger doit donc être signalé par un balisage blanc le jour et rouge la nuit.

« Les feux à éclats de même fréquence implantés sur toutes les éoliennes sont synchronisés ». Ils sont installés sur le sommet de la nacelle et sont visibles dans tous les azimuts (360°).

« Lors de la période de travaux (…) la présence du chantier et des éoliennes en cours de levage est communiquée aux différents usagers de l’espace aérien par la voie de l’information aéronautique. A cette fin l’exploitant des éoliennes, après coordination avec le responsable du chantier, fournit les informations nécessaires aux autorités de l’aviation civile et de la défense territorialement compétentes au moins 7 jours avant le début du chantier ».  

 

Arrêté du 23 avril 2018 relatif à la réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne

Les études préalables à l’implantation d’un parc tiennent compte des émissions radioélectriques sur la zone afin de ne pas créer d’obstacle à la bonne propagation des ondes.

Malgré ces précautions, des phénomènes de perturbations peuvent être constatés, suite au levage des éoliennes. En effet, les pâles composées d’éléments métalliques sont susceptibles de réfléchir et dévier les ondes, de sorte à causer des interférences avec certains faisceaux, comme les faisceaux hertziens.

Le développeur du parc est alors tenu par la loi de rétablir à sa charge la bonne réception des signaux de télévision diffusés par voie hertzienne (autrement appelée TNT) qui passent par les « antennes relais » et les antennes « râteau » disposées sur les toits.

Les installations envisagées pour pallier aux problèmes de réception sont ainsi étudiées, financées et réalisées dans les meilleurs délais par le porteur de projet (ex : réorientation de l’antenne, amplificateur, parabole…).

Une procédure spécifique sera prévue pour le parc éolien Le Chéran. Chaque habitant qui rencontre un problème de réception télévisuelle sera invité à se faire connaitre auprès de la Mairie.

Cette dernière transmettra à la société Le Chéran Energies les coordonnées des personnes et une entreprise spécialisée (antenniste) interviendra au domicile de ces personnes afin de rétablir la réception télévisuelle s’il s’avérait que l’installation des éoliennes en était la cause.

Une information sur ce sujet sera délivrée aux élus et aux riverains, en amont de la construction, afin d’indiquer la procédure de signalement à suivre en cas de problème de réception.

 

 Article L 112-12 du Code de la construction et de l’habitation 

Une éolienne tourne en moyenne jusqu’à 95% du temps (source ADEME). Le reste du temps (hors démantèlement), l’arrêt d’une éolienne peut-être dû à plusieurs facteurs :

  • la vitesse moyenne du vent : en dessous des 10 km/h elle est insuffisante et au-dessus des 90 km/h, le vent est trop fort. Lorsque le vent est trop fort, l’éolienne est arrêtée pour éviter l’usure voire la casse. En France, les arrêts pour cause de vent restent rares et ne dépassent pas 10 j/an. (source ADEME) 

  • la maintenance des équipements : durant les opérations de maintenance (corrective ou préventive), l’éolienne est mise volontairement à l’arrêt.Cette indisponibilité ne représente que 1,5 % du temps, soit environ 5 j/an. (source ADEME) 

  • l’indisponibilité du réseau électrique : celle-ci reste rare et dépend des opérations menées par les gestionnaires de réseau suite, par exemple, a des intempéries (tempêtes, inondations etc.) qui parfois  perturbent le réseau électrique ou à des missions de maintenance.

  • arrêt lié aux ombres portées, au bruit ou à la faune volante : en fonction d’éléments spécifiques au territoire mais aussi d’autres facteurs comme la saison ou l’heure de la journée, un plan de bridage peut être défini afin d’arrêter sous certaines conditions les éoliennes et ainsi limiter d’éventuelles nuisances identifiées lors des
    études ou inspections. 

 

La pratique montre que la présence d’un parc éolien n’entraîne pas d’effondrement des prix ou de la demande sur le marché immobilier du territoire d’implantation. En effet, les enquêtes menées sur le sujet, concluent que l’impact est limité voire inexistant et ce, même en périphérie proche (à moins de 2 km des éoliennes)

A titre d’exemple, en 2010 une étude réalisée dans le Nord Pas-de-Calais avec le soutien de la Région et de l’ADEME conclut que, sur les territoires concernés par l’implantation de deux parcs éoliens, « le volume des transactions pour les terrains à bâtir a augmenté sans baisse significative en valeur au m² et [que] le nombre de logements autorisés est également en hausse»

Plus récemment, une enquête réalisée par l’institut de sondage BVA en mai 2015 auprès de 900 personnes vivant dans un rayon de 600 à 1000 mètres de parcs éoliens, révèle que les riverains interrogés sur les effets négatifs, n’évoquent jamais le risque de dévaluation des biens. 

Dans certains cas isolés, l’annonce d’un projet éolien peut avoir un effet dépréciateur à court terme (comme dans le cadre des projets d’infrastructure publique : autoroute, antenne de télécommunication …). Cependant cet effet est limité dans le temps. Après la mise en route du parc éolien, l’immobilier reprend le cours normal du marché.

Beaucoup de facteurs influent sur la valeur d’un bien immobilier (infrastructures et activité économique de la commune, isolation, charme du logement, pression immobilière …). La construction d’un parc éolien participe bien souvent à la redynamisation du territoire rural sur lequel il est implanté, ce qui entraîne à long terme une revalorisation de l’immobilier sur la commune.

D’une part, les retombées fiscales permettent au territoire de créer ou renforcer ses services collectifs et d’améliorer la qualité de vie locale.

D’autre part les études, les chantiers et la maintenance liés au parc éolien et qui s’opèrent sur des temps long, participent au développement durable de l’emploi local, ce qui en définitive renforce l’attractivité du territoire et favorise l’installation de nouveaux habitants.

Les éoliennes ont une durée de vie minimum de 20 ans. Cependant la durée d’exploitation des parcs ne dépend pas seulement de la durée de vie des équipements (qui dépasse dans certains cas les 30 ans), elle intègre aussi des facteurs économiques et contractuels.

Un parc éolien en fin de vie peut soit être démantelé, soit être renouvelé par des appareils plus puissants (« repowering ») après obtention de l’accord des propriétaires, des élus et du Préfet.

Dans le cas d’un démantèlement, la loi impose la remise en état du site* , qui passe par :

    • le démontage des éoliennes et du poste électrique (y compris le système de câblage permettant le raccordement au réseau dans un rayon de 10 m des installations ) ;
    • l’excavation totale des fondations (sauf dans le cas où le bilan environnemental est défavorable) ;
    • une remise en état par décaissement des aires de grutage et des chemins d’accès et remplacement par des terres (sur une profondeur de 40 cm) sauf si les propriétaires du terrain souhaitent leur maintien en l’état

Ainsi, au terme de l’exploitation du parc éolien, il y a obligation pour l’exploitant de remettre en état le site occupé par les installations. Le démantèlement des installations, prévu dans les budgets, fait l’objet d’une garantie financière qui s’élève au minimum à 50 000 € par éolienne. Ce montant fixé en fonction de la puissance de l’éolienne installée, couvre la totalité des coûts finaux de l’opération de démantèlement.

Cette somme est déposée sur un compte séquestre avant le début de la construction, cela veut dire que seul le Préfet, en cas de défaillance de l’opérateur, peut utiliser cet argent pour démanteler le parc éolien.

Le démantèlement se déroule sur plusieurs mois. Il est important de noter qu’une éolienne est presque totalement recyclable et ne laisse pas de polluant sur son site d’implantation.

Les terrains sont alors restitués à leur propriétaire avec de la terre végétale qui permet aux parcelles de retrouver leur vocation d’origine.

 

*Arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sein d’une installation soumise à déclaration au titre de la rubrique 2980 de la législation des ICPE

L’éolien est très peu consommateur d’espace (agricole, naturel,…), ce qui rend possible le maintien des activités agricoles ou touristiques tout autour des équipements.

Les fondations du modèle d’éolienne retenu dans le cadre du projet le Chéran sont surélevées et s’étalent sur environ 22 m de diamètre (voir exemple ci-contre).

Durant l’exploitation du parc, on estime que l’emprise au sol qui varie cependant selon les modèles, ne dépasse pas les 0,5 hectare par éolienne. Cette donnée rend compte principalement de la création ou l’élargissement des accès et des aires de montage (pour certaines conservées à la suite du chantier afin
de faciliter la maintenance des éoliennes).

D’autre part, chaque parc dispose d’un ou plusieurs poste(s) de livraison électrique. La surface du poste envisagé dans le cadre du projet le Chéran est de 23m2.

Il faut souligner que l’occupation des sols est limitée à la durée de vie du parc, les sols pouvant ensuite
retrouver leur usage premier. 

Au même titre que les usines ou bâtiments agricoles, les éoliennes, reflètent la vie économique d’un territoire.  

Aujourd’hui, les modèles installés dépassent les 100 m d’envergure, c’est pourquoi leur impact sur le paysage est étudié avec beaucoup d’attention tout au long du projet.

L’objectif étant d’intégrer de façon harmonieuse l’ensemble du projet dans le paysage qui l’accueille (éoliennes et poste électrique) dans le respect des différentes réglementations.

Des études paysagères sont menées avant tout dépôt de demande d’autorisation environnementale auprès du Préfet.

Celles-ci évaluent différents scénarios d’implantation et présentent l’implantation des éoliennes retenues dans leur contexte paysager à l’aide de photomontages, prochainement disponibles sur ce site. L’analyse se fait selon différentes thématiques : habitats riverains, voies de circulation, monuments historiques…

Les co-visibilités avec les bâtiments et sites historique ou naturels sont examinées à une large échelle, tout comme les effets de saturation générés par la présence éventuelle de parcs éoliens voisins.

Au-delà des considérations individuelles, on constate que la majeure partie des Français reste favorable au développement de l’éolien. Une des dernières enquêtes d’Harris Interactive réalisée en 2018 pour la
FEE,  montre que 3 Français sur 4 (73%) ont « une bonne image » de l’éolien. Plus surprenant ce chiffre augmente de 7 points (80%) auprès des Français vivant à proximité d’une éolienne (moins de 5 km)

Il faut souligner que contrairement à d’autre source d’énergie (nucléaire, charbon …) l’impact sur le paysage est limité à la durée d’exploitation du parc, les terres pouvant retrouver leur usage premier après le démantèlement du parc, garanti par la législation.

Extrait de l’étude :

En France, les parcs éoliens sont exploités en France depuis une vingtaine d’année.

En l’état actuel des connaissances scientifiques, l’éolien ne peut pas être assimilé à un risque pour la santé humaine ou animale, alors que la France compte aujourd’hui près de 8000 éoliennes (1400 parcs), principalement en milieu rural à proximité de terres agricoles et d’élevages.

En effet des règles d’implantation strictes protègent les riverains et les activités alentours.

En outre, chaque projet est soumis à des études de dangers et d’impact de terrain, pour s’assurer de la compatibilité du projet sur le plan de l’environnement, la santé et la sécurité.

Ce n’est qu’après l’analyse de ces études et des avis rendu par l’Autorité environnementale ainsi que d’autres organismes comme l’Agence Régionale de Santé et l’avis motivé du Commissaire-Enquêteur (responsable de l’enquête publique), que le Préfet décide ou non de délivrer une autorisation de construire et d’exploiter.

D’autre part, comme le souligne l’académie nationale de médecine « l’éolien terrestre présente indubitablement des effets positifs sur la pollution de l’air et donc sur certaines maladies (ex : asthme, cancers…) ». En effet, à titre d’exemple, une éolienne de 2 mégawatt permet, par équivalence, d’éviter le rejet dans l’atmosphère d’environ 1934 tonnes de CO² chaque année (source FEE), en remplaçant la production de centrales thermiques fortement émettrices de CO2 (1 kWh d’éolien se substitue à 75 % à du thermique à flamme source ADEME et RTE.)

D’autre part les parcs éoliens en fonctionnement, ne rejettent ni particules fines dans l’air, ni polluants à proximité (sol, eau) contrairement aux énergies fossiles (charbon, gaz) et fissiles (nucléaire) qui font courir de grands risques pour la santé et l’environnement, d’autant plus présents à l’échelle locale.

Qu’en est-il des infrasons ?

Les infrasons sont produits par tout appareil en mouvement.

Dans la pratique, les éoliennes émettent un bruit de fond quasi-imperceptible, principalement des basses fréquences entre 20 Hz et 100 Hz.

Suite à des campagnes de mesures, l’ANSES a dernièrement réaffirmée que les basses fréquences sonores (20 Hz à 200 Hz) et infrasons (inférieurs à 20 Hz) émis par les parcs éoliens sont de niveaux trop faibles pour constituer une gêne ou un quelconque risque pour la santé.

D’autre part, chez les personnes les plus exposées aux effets sonores produits par les éoliennes à savoir les techniciens de maintenanceaucun problème de santé lié à ce phénomène n’a à ce jour été répertorié par les autorités sanitaires.

L’ADEME rappelle notamment qu’à titre de comparaison, les infrasons émis par notre organisme (battements cardiaques ou respiration) et transmis à notre oreille interne sont plus intenses que ceux émis par les éoliennes.

La mise oeuvre d’un projet éolien s’étale sur plusieurs années, depuis l’identification d’un site jusqu’à sa mise en exploitation. En moyenne la durée est de 7 ans, mais dans certain cas elle peut dépasser les 10 ans.  

Voici les étapes principales qui caractérisent un projet éolien.

Les retombées économiques à l’échelle du territoire, sont générées à plusieurs niveaux.

Dans un contexte de restriction budgétaire, l’éolien représente premièrement une source de recettes fiscales nouvelle pour les territoires qui accueillent le projet.

Ainsi, en tant qu’activité économique, une installation éolienne génère différents revenus fiscaux, au titre notamment des taxes foncières (TFB), de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) et de l’Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (IFER).

Ces revenus fiscaux sont de l’ordre de 10 à 15 k€ par mégawatt installé et par an. Ils sont par la suite redistribués entre les différentes collectivités en fonction principalement du régime fiscal de l’établissement public de coopération intercommunale auquel appartient la commune d’implantation. (Ministère de la Transition énergétique).

Dans ce cadre, le projet le Chéran constitué de 4 éoliennes d’environ 4 MW devrait générer de 160 000 à
240 000 
  de ressources fiscales par an, 
répartis entre les collectivités

A noter que l’Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (IFER), qui s’élève annuellement à environ 7500 € par mégawatt installé, constitue l’une des recettes fiscales principales pour la commune d’implantation qui en perçoit au moins 20% (50 % intercommunalité, 30 % département).

En complément, grâce aux mesures d’accompagnement mises en place par le porteur de projet dans le cadre de la construction du parc éolien, les communes concernées se voient allouer un budget qu’elles utilisent, en concertation avec la population, pour réaliser des projets de développement durable en faveur du territoire.

Enfin, la création d’un parc éolien dynamise l’activité économique locale car lors des phases de développement, de chantier et de maintenance, des entreprises locales sont sollicitées et la main d’œuvre appelée loge et consomme sur place. Des loyers sont également versés pour l’occupation des parcelles situées dans la zone du parc éolien.

Le projet aura donc un impact direct sur l’économie locale par l’intermédiaire des budgets des collectivités locales et du surcroît d’activité d’entreprises locales.

Le dialogue local s’effectue principalement en 2 temps, dans le cadre de la concertation et de l’enquête publique

La prise en compte de la population locale s'effectue, principalement en 2 temps

 

 

 

Qu’est-ce qu’une démarche de concertation ?

 

Dans le cadre du développement de ses projets éoliens, le Groupe Quenea’ch s’attache à associer les acteurs territoriaux.

 

Pour le développement du projet éolien « Le Chéran », les membres de la société projet « Le Chéran Energies  » sont allés à la rencontre des propriétaires et exploitants ainsi que des élus, afin de les informer du projet et d’obtenir leur approbation.

 

Par ailleurs, le développeur éolien souhaite impliquer l’ensemble des habitants à l’élaboration du projet éolien.

 

Pour ce faire, des événements ont été organisés (porte à porte, atelier participatif) afin de permettre aux habitants de comprendre le projet et d’exprimer leurs observations à ce sujet (avis, idées…).

D’autre part, ces événements donne également l’occasion au développeur de projet de déceler les attentes des acteurs territoriaux et de répondre à leurs observations concernant le futur parc éolien.

Suite au succès du premier atelier organisé en 2019, un second atelier était prévu cette année, cependant compte-tenu du contexte sanitaire, il n’est plus envisageable de conduire les opérations de concertation avec la population telles que menées jusque-là, sans encourir de risque sanitaire.

Comment poursuivre la concertation dans le cadre sanitaire actuel ?

Soucieux de préserver la santé de la population locale et de nos collaborateurs, nous poursuivons toutefois la diffusion d’informations en direction de la population à distance grâce au site internet dédié à notre projet et par le biais de brochures imprimées diffusées localement et disponibles en Mairie ou en cliquant ici.

 

Nous assurons également un service de réponses aux questions par le biais du formulaire internet disponible ici mais aussi par téléphone au 02 98 99 47 62Nous vous invitons, ainsi à nourrir ces échanges afin de favoriser une compréhension mutuelle et faire du parc éolien « Le Chéran » un véritable projet de territoire. 

 

Les observations recueillies sont prises en compte afin d’adapter au mieux le projet aux spécificités locales, avant le dépôt de la demande d’autorisation administrative, puis tout au long du projet.

 

 

 

Qu’est ce qu’une enquête publique ?

 

Une enquête publique est une procédure juridique obligatoire lors du développement de tous les projets qui
constituent, des Installations Classées Pour la Protection de l’Environnement (ICPE), comme dans le cas des parcs éoliens.

L’enquête publique permet aux habitants de consulter le dossier administratif (demande d’autorisation environnementale) élaboré par le porteur de projet et de faire part de leur avis ainsi que de déposer leurs observations sur le projet éolien.

Ces dépositions sont collectées par un commissaire enquêteur indépendant et impartial, nommé par le Président du Tribunal Administratif, qui peut également mener des investigations. A l’issue de son enquête, le commissaire enquêteur rédige un avis personnel et motivé sur le projet, qu’il remet aux services instructeurs de la Préfecture et qui est pris en compte pour autoriser, ou non, la construction du parc éolien.

Comment participer à l’enquête publique ?

 

L’enquête publique a lieu après le dépôt du dossier de demande d’autorisation environnementale, examiné par les services de préfecture. Ce dépôt intervient une fois que le porteur de projet a mené toutes les études scientifiques nécessaires et a conduit une démarche de concertation auprès des habitants du territoire qui lui ont permis d’affiner les éléments constitutifs du projet éolien.

Dans le cas du projet « Le Chéran », le dépôt du dossier de demande d’autorisation administrative est prévu en fin d’année 2020.

Plus d’informations vous seront communiquées avant le début de la conduite de l’enquête publique pour le projet éolien « Le Chéran »

Les études menées depuis des dizaines d’années ont démontré que l’impact des éoliennes sur la mortalité des espèces volantes (oiseaux, chauves-souris, insectes) reste relativement marginal. Ceci est d’autant plus vrai si l’on compare l’impact des éoliennes à d’autres dangers moins connus comme les chats domestiques, les vitres, la circulation automobile ou les pesticides qui déciment aujourd’hui de nombreuses espèces.

Source : collectif d’auteurs sous la direction d’Erickson, – A summary and comparaison of bird mortality from anthropogenic causes with an emphases on collisions

Ainsi, selon une vaste enquête conduite sur sites sensibles par la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) de 1997 à 2015 en France, la mortalité annuelle médiane serait de 4,5 oiseaux, avec une moyenne de 7 oiseaux par éolienne. Plus précisément ce taux varie de 0,3 à 18,3 oiseaux, ce qui semble peu en comparaison avec les réseaux routiers et électriques qui, selon les chiffres, sont respectivement responsables de la mort de 30 à 100 et de 40 à 120 oiseaux par km par an.

D’autre part, la réglementation impose de limiter, autant que possible, les nuisances des projets éoliens sur l’avifaune et d’envisager des mesures compensatoires si nécessaire (ex : restauration de l’habitat d’espèces sensibles).

Avant d’implanter un parc éolien, des études naturalistes sont donc réalisées pour analyser le comportement des oiseaux, des chauves-souris, mais aussi d’autre espèces. Les différents comportements sont pris
en compte pour définir l’implantation des éoliennes et l’organisation du chantier (en dehors des couloirs de migration, de chasses ou des zones de nidification).

Il existe par ailleurs des systèmes de bridage et d’effarouchement, utiles sur certaines zones à fort enjeux naturalistes.

A savoir que tous les parcs éoliens font l’objet d’un suivi régulier de la mortalité des espèces, afin d’adapter si nécessaire les dispositifs mis en place au sein du parc. La loi indique qu’il doit « débuter dans les 12 mois qui suivent la mise en service industrielle de l’installation afin d’assurer un suivi sur un cycle biologique complet et continu adapté aux enjeux avifaune et chiroptères susceptibles d’être présents. Ce suivi est renouvelé dans les 12 mois si le précédent suivi a mis en évidence un impact significatif et qu’il est nécessaire de vérifier l’efficacité des mesures correctives. A minima, le suivi est renouvelé tous les 10 ans d’exploitation de l’installation. »

Arrêté du 22 juin 2020 portant modification des prescriptions relatives aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sein d’une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation ICPE

Pour accompagner le développement de la filière éolienne et accélérer la baisse des coûts, l’État a mis en place un système de soutien à la production d’électricité éolienne, afin de sécuriser les investissements des porteurs de projets éolien.

Aussi, afin d’atteindre les objectifs ambitieux fixés par l’Etat, le soutien public reste indispensable pour attirer l’investissement et pour valoriser les impacts positifs du renouvelable (pas d’émission de CO2, contribution à l’indépendance énergétique, contribution à l’économie nationale et locale, etc.).

Ainsi, en France, tous les foyers participent au développement des moyens pour produire de l’électricité renouvelable à travers la « Contribution au Service Public d’Électricité » prélevée sur leur facture. Environ 17% de cette taxe est affectée à l’éolien en 2019, ce qui représentait 2,3%* de la facture d’électricité des ménages
français en 2017**. ( Source Ademe)

A titre d’exemple en moyenne, pour un ménage consommant 2 500 kWh par an, le coût annuel du soutien à l’éolien était d’environ 12 € en 2016, soit 1 € par mois.*** 

Rappelons que toutes les filières énergétiques, nucléaire, thermique, hydroélectricité, etc., ont bénéficié d’un soutien économique de la part des pouvoirs publics dans leur phase de développement et que le soutien public à la filière éolienne a été jugé efficace par la Cour des comptes.

Globalement la part des énergies renouvelables électriques dans le budget CSPE est de 67,4 %, le reste est destiné à d’autres énergies, au développement des réseaux, etc.


*Prix de l’électricité en France et dans l’Union européenne en 2017 – ministère de la Transition écologique et solidaire.

** D’après la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE)

*** Délibération de la Commission de régulation de l’énergie du 13 juillet 2017

La France dispose du 1er gisement européen pour l’éolien terrestre et du 2ème gisement européen pour l’éolien terrestre et en mer (après les îles Britanniques).

Selon l’Ademe , produire 1 MWh à terre coûte en moyenne de 60 à 70 € en France, montant qui tient compte de l’ensemble des coûts, depuis l’achat des éoliennes jusqu’à leur démantèlement.

En considérant les derniers appels d’offres mis en place par l’Etat, l’éolien terrestre confirme sa compétitivité puisque les prix proposés en réponse à ces appels d’offre ne cessent de diminuer.

Certaines offres sont même équivalentes au coût du nucléaire amorti* (62 €/MWh selon la Cour des Comptes en 2016) et sont par ailleurs deux fois moins élevées que le prix du nouveau nucléaire actuellement en développement (le dernier prix communiqué pour Hinkley Point C atteint 110 €/MWh, pour l’EPR de Flamanville le coût de l’électricité produite a été largement revu à la hausse et pourrait se situer entre 110 et 120€/MWh selon la Cours des Comptes)

 

*inclut l’ensemble des investissements durant la durée de vie des centrales permettant aux exploitants de se rémunérer et de couvrir leurs charges d’exploitation passées, présentes et futures (assainissement démantèlement inclus).

Les effets des éoliennes sur l’environnement sont pris en compte durant les cinq phases de leur cycle de vie : construction, transport, installation sur site, fonctionnement, démantèlement.

Une éolienne produit de l’électricité à partir d’une source renouvelable, inépuisable et propre : le ventAinsi une éolienne de 2 mégawatt permet, par équivalence, d’éviter le rejet dans l’atmosphère d’environ 1934 tonnes de CO² chaque année (source FEE), en remplaçant la production de centrales thermiques fortement émettrices de CO2 (1 kWh d’éolien se substitue à 75 % à du thermique à flamme, selon l’analyse de l’ADEME et RTE.)

D’autre part les parcs éoliens en fonctionnement, ne rejettent ni particules fines dans l’air, ni polluants à proximité (sol, eau) contrairement aux énergies fossiles (charbon, gaz) et fissiles (nucléaire) qui font courir de grands risques pour la santé et l’environnement, d’autant plus présents à l’échelle locale.

Il faut savoir que l’émission de polluants atmosphériques émis pendant la phase de construction des éoliennes est très faible : l’énergie consommée durant le cycle de vie d’une éolienne d’une puissance de 2 MW est intégralement compensée en moins de 8 mois de fonctionnement.

En parallèle, la quantité d’eau consommée lors de cette phase est, elle aussi, très faible.

Concernant le démantèlement en fin de vie, des filières de valorisation des matériaux de l’ensemble des composants des éoliennes existent déjà, notamment pour le recyclage des différentes nuances d’acier présentes dans une éolienne, pour les matériaux composites, y compris les terres rares, ou encore pour le béton des fondations.

Récemment la loi a mis en place de nouveaux objectifs chiffrés en terme de recyclage et de valorisation des composants d’éoliennes et des fondations. Ainsi :

    •  à partir du 1er juillet 2022 : au minimum 90 % de la masse totale des aérogénérateurs démantelés doivent être réutilisés ou recyclé
    • après le 1er janvier 2024, 95 % de leur masse totale, tout ou partie des fondations incluses, réutilisable ou recyclable .

Pour information une éolienne se compose principalement de :

 ▶ acier et béton (90 % du poids d’une éolienne terrestre), cuivre et aluminium (moins de 3% du poids) étant recyclables à 100%.

 ▶ pales, constituées de composite associant résine et fibres de verre ou carbone (6% du poids de l’éolienne), plus difficiles à recycler. Des travaux de recherche sont conduits pour améliorer leur conception et leur valorisation. Parmi les solutions en cours d’optimisation : utiliser le composite comme combustible en cimenterie, le broyer et l’incorporer dans des produits BTP (matériaux de construction du bâtiment) ou encore récupérer les fibres de carbone par décomposition chimique à très haute température (pyrolyse).

▶ aimants permanents qui contrairement à ce qu’on peut entendre ne contiennent pas systématiquement des terres rares (dont l’extraction peut s’avérer polluante). Aujourd’hui des procédés permettent de diminuer la quantité de terres rares utilisées, d’autre part beaucoup de fabriquant les remplacent par d’autres matériaux, comme la ferrite.

Source : 

– Syndicat des Energies Renouvelables (SER), Question/Réponses sur l’énergie éolienne terrestre 

ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) , L’éolien en 10 questions, édition avril 2019